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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE
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LES RAVIOLES DU ROYANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RAVIOLES DU ROYANS
DAUPHIPATE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92445483
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2012

Présentation de la marque LES RAVIOLES DU ROYANS

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAVIOLES DU ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAUPHIPATE domicilié(e) Zone Industrielle, avenue des Allobroges,26100 ROMANS (dossier no 2227537) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2227537) - 69006 - France.

La marque LES RAVIOLES DU ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RAVIOLES DU ROYANS est expirée depuis le 4 décembre 2012.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , RAVIOLES DE JACQUEMART , JAVA'PAT , SAINT- JEAN EN- ROYANS , HAYOM , AYOM , LES RAVIOLES DE JACQUEMART , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , GRAIN D'OR , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE, Société Anonyme - Zone Industrielle, avenue des Allobroges,26100 ROMANS (dossier no 2227537) - 26100 - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2227537) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386434 - Publication au BOPI 2004-02-05

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2002 n°2227537 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Des ravioles